• 29 Bd de la Ferrage, 06400 Cannes
  •  Du lundi au vendredi de 8h30 à 18h
  •  06 25 96 04 78

Mentions légales

\ Conditions Générales de vente de Lesly Louet

Lesly Louet E.I (ci-après « Lesly Louet »), dirigeante d’une Entreprise Individuelle 
SIRET 803 125 921 000 12 
TVA : FR13 803 125 921
Tel : 06.25.96.04.78
Email : lesly.naturo@gmail.com
Exerçant  aux :

  • 29 Bd de la Ferrage 06400 Cannes

Exploitant le site « https://www.lesly.louet.fr » (ci-après le « Site »).
Hébergeur du Site :IONOS

I – DISPOSITIONS GENERALES
1.1 Les présentes conditions générales (ci-après les « Conditions ») régissent les réservations de prestations auprès de Lesly Louet E.I (ci-après la ou les « Réservation(s) ») effectuées par le client (ci-après le « Client ») via l’intermédiaire du site médoucine  ,https://www.medoucine.com/ (ci-après le « Service Réservation »).
1.2 Lesly Louet E.I se réserve le droit de modifier les Conditions et les tarifs (ci-après les « Tarifs ») à tout moment. En tout état de cause, le rapport contractuel qui lie Lesly Louet E.I au Client est soumis aux Conditions et aux Tarifs en vigueur au jour de la réservation.
1.3 Les présentes Conditions sont applicables aux Réservations effectuées par le Client, personne physique majeure ou personne morale.
1.4 En procédant au règlement de votre Réservation, vous adhérez sans réserve aux présentes Conditions.
 
II – REMBOURSEMENT DES PRESTATIONS 
Certaines mutuelles proposent des forfaits annuels afin de rembourser les séances des médecines alternatives telles que la naturopathie. Cependant le remboursement n’est pas pris en charge par la sécurité sociale. Suite à votre séance, Lesly Louet E.I vous fournit une facture précisant la nature de la séance, le tarif HT et TTC ainsi que le mode de paiement pour remboursement éventuel auprès de votre mutuelle.
 
III – TARIFS ET PAIEMENT
Les Tarifs des Réservations sont exprimés en Euros, toutes taxes comprises, et peuvent varier en fonction de la Réservation, du nombre de participants et du lieu de la prestation retenus par le Client. Les Tarifs sont disponibles sur le Site dans l’onglet « infos Pratiques » de Lesly Louet E.I ou bien sur le site du Service Réservation.
3.1 Lesly Louet E.I se réserve le droit de réviser, à tout moment et sans préavis, les Tarifs sachant que celui facturé au client sera celui en vigueur au jour où la Réservation aura été effectuée.
3.2 Les moyens de paiement suivants sont acceptés : chèque, espèce et carte bancaire.
3.3 Tous les paiements effectués doivent avoir été reçu au plus tard le jour de la prestation.
3.4 Lesly Louet E.I se réserve le droit de demander une pièce d’identité pour tout paiement effectué par chèque bancaire.
3.5 Sauf disposition particulière concernant les réservations de groupes (ci-après les « Réservations d’Entreprise ») selon ce qui est précisé ci-après, tout paiement doit intégralement intervenir au plus tard au jour de la prestation.
 
IV- CONDITIONS PARTICULIERES DES RÉSERVATIONS D’ENTREPRISE
Si vous souhaitez effectuer une Réservation d’Entreprise, nous vous invitons à contacter directement Lesly Louet E.I, soit par le formulaire de contact accessible sur le Site, soit par téléphone au 06 25 96 04 78. Les modalités de votre Réservation d’Entreprise seront récapitulées après une rencontre avec Lesly Louet E.I ,dans un formulaire de réservation à retourner dûment signé à cette dernière.
Votre Réservation d’Entreprise sera ferme et définitive à réception des arrhes correspondant à 50 % du prix TTC selon l’échéancier stipulé dans le formulaire de réservation, le solde étant dû 7 jours ouvrés avant la date de la Représentation. La confirmation définitive du nombre de places devra être faite 8 jours ouvrés avant la date de la Prestation et servira de base pour la facturation.
Il est toutefois précisé qu’en cas d’annulation d’une ou plusieurs places dans les 7 jours ouvrés précédant la date de Représentation, les places annulées ne seront ni remboursées ni reportées. Dans tous les cas, les arrhes versées pour confirmer la réservation sont conservées par Lesly Louet E.I, sauf annulation de la Représentation de son fait.
 
V – ANNULATION- MODIFICATION D’UNE RÉSERVATION
5.1– Modification d’une Réservation
Un rendez-vous peut être modifié ou annulé sans coût supplémentaire en prévenant, dans les plus brefs délais, Lesly Louet E.I par l’intermédiaire du formulaire de contact du Site et/ou par le Service Réservation au moins 2 (deux) jours avant la date de la Réservation afin de pouvoir trouver une nouvelle date et/ou un nouvel horaire selon vos nouveaux souhaits et en fonction de la disponibilité de l’offre.
5.2 Annulation d’une Réservation
Lesly Louet E.I se réserve le droit de vous demander le règlement de la séance si vous décidez de l’annuler de votre propre chef moins de deux jours avant celle-ci.

Lesly Louet E.I se réserve le droit en cas d’empêchements de dernière minute de déplacer ou d’annuler un rendez-vous en vous informant par téléphone ou messagerie téléphonique.

 VI – RESPONSABILITE
Les consultations et suivis d’accompagnement en Naturopathie proposés par Lesly Louet E.I ne sont pas voués à remplacer une prise en charge médicale. Ils n’ont aucune visée médicale et ne sont pas assimilables aux actes réservés aux professions de santé réglementées par le Code de la Santé Publique. Lesly Louet E.I n’établit pas de diagnostic, si vous suivez un traitement médical, seul votre médecin traitant est habilité à le modifier ou le supprimer.
Lesly Louet E.I décline toutes responsabilités quant aux possibles mauvais suivis de conseils, mauvaises interprétations, interactions et conséquences des conseils donnés 

VII – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
7.1 Collecte des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel qui sont collectées sont les suivantes :
Lors de la Réservation de la prestation par le Client, les informations suivantes sont recueillies auprès de Lesly Louet E.I :
Nom, Prénom, adresse postale, adresse mail, coordonnées téléphoniques afin de permettre à Lesly Louet  E.I de fixer le rendez-vous. 
Lors de la réalisation de la Réservation par Lesly Louet E.I, les informations suivantes sont recueillies
Antécédents médicaux, nature des interventions ou accidents, prises médicamenteuses, contre-indications médicales. Il est à noter Les données médicales sont couvertes par le secret professionnel du Praticien certifié, Lesly Louet E.I.
7.2 Destinataires des données à caractère personnel
Les données à caractère personnel sont réservées à l’usage unique de Lesly Louet E.I.
Le responsable de traitement des données est le Praticien diplômé, c’est-à-dire Lesly Louet E.I, au sens de la loi Informatique et libertés et à compter du 25 mai 2018 du Règlement 2016/679 sur la protection des données à caractère personnel.
7.3 limitations du traitement
Les données à caractère personnelles ne sont pas utilisées à des fins publicitaires ou marketing.
7.4 Durée de conservation des données
Lesly Louet E.I conservera les données ainsi recueillies pendant un délai de 5 ans, couvrant le temps de la prescription de la responsabilité civile contractuelle applicable.
7.5 Sécurité et confidentialité
Lesly Louet E.I met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois il est à signaler qu’Internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et Lesly Louet E.I ne peut garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur Internet.
7.6 Mise en œuvre des droits des Clients et utilisateurs
En application de la règlementation applicable aux données à caractère personnel, les Clients et utilisateurs du Site de Lesly Louet E.I disposent des droits suivants :
Ils peuvent mettre à jour ou supprimer les données qui les concernent par simple mail ou courrier à l’adresse figurant dans le préambule et au formulaire de contact figurant dans le Site.
Ils peuvent supprimer leur compte en écrivant à l’adresse électronique indiqué dans le préambule.
Ils peuvent exercer leur droit d’accès pour connaître les données personnelles les concernant en écrivant à l’adresse indiqué dans le préambule.
Si les données à caractère personnel détenues par Lesly Louet E.I sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations des informations en écrivant à l’adresse indiquée dans le préambule.
Enfin, ils peuvent s’opposer au traitement de leurs données par Lesly Louet E.I.
Ces droits, dès lors qu’ils ne s’opposent pas à la finalité du traitement, peuvent être exercés en adressant une demande par courrier ou par E-mail au Responsable de traitement, Lesly Louet E.I, dont les coordonnées sont indiquées ci-dessus dans le préambule.
Le responsable de traitement doit apporter une réponse dans un délai maximum d’un mois.
En cas de refus de faire droit à la demande du Client, celui-ci doit être motivé.
Le Client est informé qu’en cas de refus, il peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (3 place de Fontenoy, 75007 PARIS) ou saisir une autorité judiciaire.

VIII – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS D’AUTEUR
Tous les textes, photos, infographies, vidéos, audio, pages ainsi que le logo, sauf mention contraire, sont la propriété exclusive de Lesly Louet E.I et ne sont pas libres de droits.
De ce fait, toute reproduction ou représentation partielle ou totale du contenu du site « Lesly Louet E.I Naturopathe et Reflexologue » (dont l’URL est  https://www.lesly-louet.fr  et pages associées), par quelque procédé ou support que ce soit, même partiellement est interdite et constitue, sans autorisation écrite de Lesly Louet E.I une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Vous vous engagez à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé. Une utilisation à des fins commerciales est strictement interdite.
Tout contenu (commentaires) que vous mettez en ligne sur ce site est de votre seule responsabilité. Vous vous engagez à ne pas mettre en ligne de contenus pouvant porter atteinte aux intérêts de tierces personnes. Si c’était le cas, tout recourt en justice engagé par un tiers lésé contre le site sera pris à votre charge.
Votre contenu peut être à tout moment et pour n’importe quelle raison supprimé ou modifié par le site. Vous ne recevez aucune justification et notification préalablement à la suppression ou à la modification de votre contenu.

IX – DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes Conditions est soumis au droit français.
A défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français

X – MEDIATION
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.lesly-louet.fr les informations suivantes :

1. Informations légales

1.1. Editeur du Site

Nom : Lesly Louet

Adresse : 29 Bd de la Ferrage

Code postal : 06400

Ville : CANNES

Tél. : +33625960478

1.2. Activité

Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés :
80312592100046

N° TVA intracommunautaire : FR 13 803 125 921

1.3. Site internet

Le site internet est hébergé sur le domaine : www.lesly-louet.fr

1.4. Responsable de la publication

Responsable de la publication : LESLY LOUET

Email : lesly.naturo@gmail.com

Tél. : +33625960478

Ville du tribunal de compétence en cas de litige : NANTES

1.5. Agence / Webmaster

Entreprise : SAS SUPER RESPONSABLE

Adresse : 90 bd maréchal juin

Code postal : 06400

Ville : Cannes

Pays : France

Email : support@super-responsable.org

Tél. : 07 63 90 19 11

1.6. Hébergement

Entreprise : 1&1 IONOS

Adresse : 7 place de la Gare

Code postal : 57201

Ville : SARREGUEMINES

Pays : France

Contact. : https://www.ionos.fr/

2. Présentation et principe

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.lesly-louet.fr.

Lesly Louet s’efforce de fournir sur le site www.lesly-louet.fr les informations les plus précises et à jour possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Lesly Louet n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

3. Accessibilité

Le site www.lesly-louet.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, Lesly Louet s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, Lesly Louet ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle

Lesly Louet est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction totale ou partielle du site www.lesly-louet.fr, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Lesly Louet. À défaut, elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes et cookies

5.1. Liens hypertexte

Le site www.lesly-louet.fr peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Lesly Louet ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Lesly Louet ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent.

Si vous naviguez vers un de ces sites, veuillez noter qu’ils possèdent leur propre politique de confidentialité et que notre responsabilité s’arrête au moment où vous quittez notre site.

Les propriétaires de sites internet tiers ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Lesly Louet qui se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

5.2. Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.lesly-louet.fr, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.

5.3. Les cookies tiers

Notre site peut contenir des liens vers ou depuis des sites partenaires et d’autres sites tiers. Si vous naviguez vers un de ces sites, veuillez noter qu’ils possèdent leur propre politique de confidentialité et que notre responsabilité s’arrête au moment où vous quittez notre site. Vérifiez les politiques de confidentialité avant de transmettre vos données personnelles à des sites tiers.

6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles

Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

6.1. Responsables de la collecte des données personnelles

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est : Lesly Louet. www.lesly-louet.fr est représenté par Lesly Louet, son représentant légal.

En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, www.lesly-louet.fr s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment au Client d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois que www.lesly-louet.fr traite des Données Personnelles, www.lesly-louet.fr prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles www.lesly-louet.fr les traite.

6.2. Finalité des données collectées

www.lesly-louet.fr est susceptible de traiter tout ou partie des données :

  • pour permettre la navigation sur le Site et la connexion à l’espace privée par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du Site
  • pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, pages visitées
  • pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation

www.lesly-louet.fr ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

7- Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). www.lesly-louet.fr ne peut pas être tenu responsable des lacunes, erreurs ou dysfonctionnement engendrés.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. Par conséquent, Lesly Louet ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Lesly Louet.

A propos des mentions légales :

Les mentions légales définies sur cette page s’appliquent à l’ensemble du présent site internet et sont susceptibles d’évoluer sans préavis. L’Utilisateur du site est donc invité à les consulter régulièrement afin d’en prendre connaissance.